Norbert Bouvet
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Bouvet (Norbert)
maire de Villiers-Charlemagne
Objet:
membres de la commission du Fonds national pour l'archéologie préventive
Au titre des représentants des collectivités territoriales
Sur proposition de l'Association des maires de France
b) Membres suppléants
Groupe:
Fonds national pour l'archéologie préventive (FNAP)
suppleant
JORFTEXT000024481118
(source JORF)
nomination
19 Août 2011
19/08/2011
De:
Bouvet (Norbert)
maire de Villiers-Charlemagne
Objet:
membres de la commission du Fonds national pour l'archéologie préventive
III. - Au titre des représentants des collectivités territoriales
1
Sur proposition de l'Association des maires de France
b) Membres suppléants
Groupe:
Fonds national pour l'archéologie préventive (FNAP)
suppleant
JORFTEXT000000630074
(source JORF)
nomination
05 Mars 2005
05/03/2005
De:
Bouvet (Norbert)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Mayenne
Suppléant
Remplace:
M. Pilon (Maurice)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000548821
(source JORF)
nomination
16 Juin 1994
16/06/1994
De:
Bouvet (Norbert)
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des départements
PAYS DE LA LOIRE
Mayenne
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
date_debut
=
"
1993-08-26
"
JORFTEXT000000348986
(source JORF)
nomination
02 Septembre 1993
02/09/1993
